MENTIONS LÉGALES

Editeur

Le site web «http://www.phiborentreprises.fr/» est la propriété de l’entreprise PHIBOR Entreprises, SAS au capital de 457 500 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Créteil sous le n° 412 790 198 00037, dont le siège social est situé au Parc d’Affaires ICADE, 71 rue de Montlhéry, 94523 Rungis cedex.

 

Hébergement

OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France | Tél : 1007

 

Conditions générales d’utilisation

L’utilisation de ce site est réservée à un usage strictement personnel.

Le site PHIBOR Entreprises, est une œuvre de l’esprit protégée par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de l’entreprise PHIBOR Entreprises, et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Le site et chacun des éléments qui le composent tels que, notamment textes, illustrations, logos, dénominations sociales, produits, photographies sont la propriété exclusive de PHIBOR Entreprises. La marque PHIBOR Entreprises, et toutes les marques commerciales citées dans ce site sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée. Elle n’engagera par ailleurs d’aucune manière la responsabilité de l’entreprise PHIBOR Entreprises.

Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site PHIBOR Entreprises, en direction d’autres sites et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de l’entreprise PHIBOR Entreprises.

L’utilisation du présent site s’effectue exclusivement sous la responsabilité de l’utilisateur. Aucune garantie d’aucune sorte, explicite ou implicite, n’est consentie par PHIBOR Entreprises.

 

Législation française

Le site web «http://www.phiborentreprises.fr/» est régi par le droit français. Les visiteurs ayant accès au site de l’étranger doivent s’assurer du respect des lois localement applicables.

 

Droit d’accès au fichier informatisé

Tout utilisateur ayant déposé, via le formulaire de contact disponible sur le site, des informations directement ou indirectement nominatives peut à tout moment demander la communication des informations nominatives le concernant à l’administrateur du site et les faire rectifier ou supprimer le cas échéant (art. 34 de la loi  » Informatique & Libertés  » du 6 janvier 1978).

Il doit pour cela en faire la demande écrite à l’administration de PHIBOR Entreprises  par courrier à :

PHIBOR Entreprises – Parc d’Affaires ICADE, 71 rue de Montlhéry, 94523 Rungis cedex.

Les visiteurs de ce site sont informés et autorisent que des informations (témoins de connexion ou « cookies ») peuvent être temporairement conservées sur le disque dur de leur ordinateur afin de faciliter la navigation sur le site. L’utilisateur est libre de refuser ces cookies en configurant son navigateur selon les modalités détaillées sur le site www.cnil.fr.

 

Crédits

Conseil et rédaction des contenus : Agence IZALCO

error: Content is protected !!